6 jeux de données trouvés

Filtrer les resultats

Urbanisme / Aménagement du Territoire

6 jeux de données trouvés

Filtrer les resultats

Statistiques de l'administration du droit des sols

Urbanisme -
Nombre de dossiers instruits par le service Aménagement du Territoire de la Communauté de Communes depuis 2016 : TR: Autorisation de Travaux, PA: Permis d’Aménager, PD: Permis...

Nombre de déclarations d'intention d'aliéner

Urbanisme -
Nombre de déclarations d'intention d'aliéner par an depuis 2016 (date de dépôt) sur la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie. Les données sont issues de l'administration du...

Prix annuel moyen et médian des ventes immobilières situées en zone de préemp...

Urbanisme -
Prix annuel moyen et médian (en euros) des ventes immobilières situées en zone de préemption sur la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie depuis 2016, par commune. Le prix...

Nombre de constructions autorisées de 2008 à 2015

Urbanisme -
Nombre de constructions autorisées sur la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie de 2008 à 2015 par commune. 'N.R.' signifie 'Non renseigné'. Les données sont issues de...

Plan Local d'Urbanisme - Prescriptions ponctuelles

Urbanisme -
Prescriptions ponctuelles du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie, approuvé le 22 décembre 2012, modifié le 23 novembre...

Plan Local d'Urbanisme - Habillage textuel

Urbanisme -
Habillage textuel du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie, approuvé le 22 décembre 2012, modifié le 23 novembre 2013 puis...