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Réglement Local de Publicité intercommunal - Zonage de publicité

Urbanisme -
Le Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) est un document de planification de la publicité, des enseignes et des préenseignes, lorsqu’elles sont visibles d’une voie...
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Réglement Local de Publicité intercommunal - Zonage des enseignes

Urbanisme -
Le Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) est un document de planification de la publicité, des enseignes et des préenseignes, lorsqu’elles sont visibles d’une voie...
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Réglement Local de Publicité intercommunal - Territoire aggloméré

Urbanisme -
Le Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) est un document de planification de la publicité, des enseignes et des préenseignes, lorsqu’elles sont visibles d’une voie...
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Infrastructures de Coeur Côte Fleurie

Environnement -
Infrastructures de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie, représentés sous forme ponctuelle. Les données ont été numérisées sur fond de plan cadastral.
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Parcelles de l'éco-domaine de Bouquetot à Saint-Pierre-Azif

Environnement -
Délimitation des parcelles de lʼéco-domaine de Bouquetot sur la commune de Saint-Pierre-Azif avec leurs superficie (en m²) et usage. Le concept d’Eco-domaine est de créer en un...
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Points-tri

Environnement -
Localisation des points-tri des déchets sur la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie avec adresse, commune, couleur de tri et déchets collectés : V=verre, J=journaux/papier,...
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Animaux mis en fourrière

Environnement -
Identification des animaux mis en fourrière sur la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie avec commune de ramassage, race, sexe, description, date dʼentrée et de sortie de la...
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Zonage réglementaire de lʼassainissement des eaux pluviales

Eaux -
Délimitation du zonage réglementaire des eaux pluviales sur les 11 communes de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie avec 7 zones : A, B, C, D, E,F,G. Il sʼagit de zones...
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Zonage réglementaire de l'assainissement des eaux usées

Eaux -
Délimitation du zonage réglementaire des eaux usées sur les 11 communes de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie. Il s'agit de zones où l'on distingue l'assainissement...
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Voirie concernée par des travaux d'assainissement et d'eau potable

Eaux -
Tronçons de voirie qui ont fait l'objet, depuis le 1er septembre 2014, de travaux d'assainissement et d'eau potable sur Communauté de Communes Coeur Côte fleurie. Pour chaque...
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Plan Local d'Urbanisme - Prescriptions surfaciques

Urbanisme -
Prescriptions surfaciques du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie, approuvé le 22 décembre 2012, modifié le 23 novembre...
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Plan Local d'Urbanisme - Prescriptions linéaires

Urbanisme -
Urbanisme -
Prescriptions linéaires du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie, approuvé le 22 décembre 2012, modifié le 23 novembre 2013...
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Plan Local d'Urbanisme - Informations surfaciques

Urbanisme -
Informations surfaciques du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie, approuvé le 22 décembre 2012, modifié le 23 novembre 2013...
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Plan Local d'Urbanisme - Informations linéaires

Urbanisme -
Informations linéaires du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie, approuvé le 22 décembre 2012, modifié le 23 novembre 2013...
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Plan Local d'Urbanisme - Habillage textuel

Urbanisme -
Habillage textuel du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie, approuvé le 22 décembre 2012, modifié le 23 novembre 2013 puis...
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Plan Local d'Urbanisme - Habillage linéaire

Urbanisme -
Habillage linéaire du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie approuvé le 22 décembre 2012, modifié le 23 novembre 2013 puis...
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Plan Local d'Urbanisme - Zonage réglementaire

Urbanisme -
Zonage réglementaire du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie, approuvé le 22 décembre 2012, modifié le 23 novembre 2013 puis le 4 février 2017...
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Emplacement des panneaux des itinéraires de promenade sur lʼécodomaine de Bou...

Environnement -
Emplacement des panneaux des itinéraires de promenade sur lʼécodomaine de Bouquetot à Saint-Pierre-Azif. Les données ont été créées par la Communauté de Communes Coeur Côte...
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Itinéraires de promenade sur lʼécodomaine de Bouquetôt à Saint-Pierre-Azif

Environnement -
Tracé des itinéraires de promenade sur lʼécodomaine de Bouquetôt à Saint-Pierre-Azif: itinéraire 'bois' et itinéraire 'patrimoine bâti'. Les données ont été créées par la...
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