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Réglement Local de Publicité intercommunal - Zonage de publicité

Urbanisme -
Le Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) est un document de planification de la publicité, des enseignes et des préenseignes, lorsqu’elles sont visibles d’une voie...

Réglement Local de Publicité intercommunal - Zonage des enseignes

Urbanisme -
Le Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) est un document de planification de la publicité, des enseignes et des préenseignes, lorsqu’elles sont visibles d’une voie...

Réglement Local de Publicité intercommunal - Territoire aggloméré

Urbanisme -
Le Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) est un document de planification de la publicité, des enseignes et des préenseignes, lorsqu’elles sont visibles d’une voie...

Canalisations des réseaux d'assainissement

Eaux -
Tracé des canalisations des réseaux d'assainissement de la Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie. Les données ont été initialement créées sous Autocad puis converties au...

Appareillages des réseaux dʼassainissement

Eaux -
Appareillages des réseaux dʼassainissement pluviales, unitaire et des eaux usées de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie. La couche décrit ainsi les équipements du...

Ouvrages des réseaux dʼassainissement

Eaux -
Ouvrages des réseaux dʼassainissement pluviales, unitaire et des eaux usées de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie. La couche décrit ainsi les regards, ouvrages, bouches...

Infrastructures de Coeur Côte Fleurie

Environnement -
Infrastructures de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie, représentés sous forme ponctuelle. Les données ont été numérisées sur fond de plan cadastral.

Parcelles de l'éco-domaine de Bouquetot à Saint-Pierre-Azif

Environnement -
Délimitation des parcelles de lʼéco-domaine de Bouquetot sur la commune de Saint-Pierre-Azif avec leurs superficie (en m²) et usage. Le concept d’Eco-domaine est de créer en un...

Points-tri

Environnement -
Localisation des points-tri des déchets sur la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie avec adresse, commune, couleur de tri et déchets collectés : V=verre, J=journaux/papier,...

Animaux mis en fourrière

Environnement -
Identification des animaux mis en fourrière sur la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie avec commune de ramassage, race, sexe, description, date dʼentrée et de sortie de la...

Zonage réglementaire de lʼassainissement des eaux pluviales

Eaux -
Délimitation du zonage réglementaire des eaux pluviales sur les 11 communes de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie avec 7 zones : A, B, C, D, E,F,G. Il sʼagit de zones...

Zonage réglementaire de l'assainissement des eaux usées

Eaux -
Délimitation du zonage réglementaire des eaux usées sur les 11 communes de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie. Il s'agit de zones où l'on distingue l'assainissement...

Voirie concernée par des travaux d'assainissement et d'eau potable

Eaux -
Tronçons de voirie qui ont fait l'objet, depuis le 1er septembre 2014, de travaux d'assainissement et d'eau potable sur Communauté de Communes Coeur Côte fleurie. Pour chaque...

Plan Local d'Urbanisme - Prescriptions surfaciques

Urbanisme -
Prescriptions surfaciques du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie, approuvé le 22 décembre 2012, modifié le 23 novembre...

Plan Local d'Urbanisme - Prescriptions ponctuelles

Urbanisme -
Prescriptions ponctuelles du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie, approuvé le 22 décembre 2012, modifié le 23 novembre...

Plan Local d'Urbanisme - Prescriptions linéaires

Urbanisme -
Urbanisme -
Prescriptions linéaires du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie, approuvé le 22 décembre 2012, modifié le 23 novembre 2013...

Plan Local d'Urbanisme - Informations surfaciques

Urbanisme -
Informations surfaciques du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie, approuvé le 22 décembre 2012, modifié le 23 novembre 2013...

Plan Local d'Urbanisme - Informations linéaires

Urbanisme -
Informations linéaires du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie, approuvé le 22 décembre 2012, modifié le 23 novembre 2013...

Plan Local d'Urbanisme - Habillage textuel

Urbanisme -
Habillage textuel du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie, approuvé le 22 décembre 2012, modifié le 23 novembre 2013 puis...

Plan Local d'Urbanisme - Habillage linéaire

Urbanisme -
Habillage linéaire du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie approuvé le 22 décembre 2012, modifié le 23 novembre 2013 puis...
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