51 jeux de données trouvés

Filtrer les resultats

51 jeux de données trouvés

Filtrer les resultats

Véhicules enlevés par la fourrière automobile

Environnement -
Liste des véhicules enlevés par la fourrière automobile depuis 2012 sur la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie avec tarifs de l'enlèvement, de l'expertise et de la garde...

Budget principal 2018

Finances -
Budget principal de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie avec détail par numéro de compte du budget et de l'historique sur l'année précédente et de la proposition de...

Budget annexe de l'eau potable 2018

Finances -
Budget annexe de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie relatif à l'eau potable, avec détail par numéro de compte du budget et historique sur l'année précédente et...

Budget annexe de l'assainissement 2018

Finances -
Budget annexe de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie relatif à l'assainissement, avec détail par numéro de compte du budget et historique sur l'année précédente et...

Compte administratif principal 2017

Finances -
Compte administratif principal de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie avec montants dépensés, montants votés au budget primitif et au budget supplémentaire, cumul des...

Compte administratif de l'eau potable 2017

Finances -
Compte administratif de l'eau potable de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie avec montants dépensés, montants votés au budget primitif et au budget supplémentaire, cumul...

Compte administratif de l'assainissement 2017

Finances -
Compte administratif de l'assainissement de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie avec montants dépensés, montants votés au budget primitif et au budget supplémentaire,...

Amortissement prévisionnel de la dette

Finances -
Amortissement prévisionnel de la dette de la Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie jusqu'en 2041 avec, pour chaque année, son montant au 1er janvier, le capital remboursé,...

Zonage réglementaire de lʼassainissement des eaux pluviales

Eaux -
Délimitation du zonage réglementaire des eaux pluviales sur les 11 communes de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie avec 7 zones : A, B, C, D, E,F,G. Il sʼagit de zones...

Zonage réglementaire de l'assainissement des eaux usées

Eaux -
Délimitation du zonage réglementaire des eaux usées sur les 11 communes de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie. Il s'agit de zones où l'on distingue l'assainissement...

Voirie concernée par des travaux d'assainissement et d'eau potable

Eaux -
Tronçons de voirie qui ont fait l'objet, depuis le 1er septembre 2014, de travaux d'assainissement et d'eau potable sur Communauté de Communes Coeur Côte fleurie. Pour chaque...

Plan Local d'Urbanisme - Prescriptions surfaciques

Urbanisme -
Prescriptions surfaciques du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie, approuvé le 22 décembre 2012, modifié le 23 novembre...

Plan Local d'Urbanisme - Prescriptions ponctuelles

Urbanisme -
Prescriptions ponctuelles du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie, approuvé le 22 décembre 2012, modifié le 23 novembre...

Plan Local d'Urbanisme - Prescriptions linéaires

Urbanisme -
Urbanisme -
Prescriptions linéaires du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie, approuvé le 22 décembre 2012, modifié le 23 novembre 2013...

Plan Local d'Urbanisme - Informations surfaciques

Urbanisme -
Informations surfaciques du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie, approuvé le 22 décembre 2012, modifié le 23 novembre 2013...

Plan Local d'Urbanisme - Informations linéaires

Urbanisme -
Informations linéaires du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie, approuvé le 22 décembre 2012, modifié le 23 novembre 2013...

Plan Local d'Urbanisme - Habillage textuel

Urbanisme -
Habillage textuel du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie, approuvé le 22 décembre 2012, modifié le 23 novembre 2013 puis...

Plan Local d'Urbanisme - Habillage linéaire

Urbanisme -
Habillage linéaire du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie approuvé le 22 décembre 2012, modifié le 23 novembre 2013 puis...

Plan Local d'Urbanisme - Zonage réglementaire

Urbanisme -
Zonage réglementaire du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie, approuvé le 22 décembre 2012, modifié le 23 novembre 2013 puis le 4 février 2017...

Emplacement des panneaux des itinéraires de promenade sur lʼécodomaine de Bou...

Environnement -
Emplacement des panneaux des itinéraires de promenade sur lʼécodomaine de Bouquetot à Saint-Pierre-Azif. Les données ont été créées par la Communauté de Communes Coeur Côte...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (cf Documentation de l'API).