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Statistiques de l'administration du droit des sols

Urbanisme -
Nombre de dossiers instruits par le service Aménagement du Territoire de la Communauté de Communes depuis 2016 : TR: Autorisation de Travaux, PA: Permis d’Aménager, PD: Permis...

Nombre de déclarations d'intention d'aliéner

Urbanisme -
Nombre de déclarations d'intention d'aliéner par an depuis 2016 (date de dépôt) sur la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie. Les données sont issues de l'administration du...

Prix annuel moyen et médian des ventes immobilières situées en zone de préemp...

Urbanisme -
Prix annuel moyen et médian (en euros) des ventes immobilières situées en zone de préemption sur la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie depuis 2016, par commune. Le prix...

Nombre de constructions autorisées de 2008 à 2015

Urbanisme -
Nombre de constructions autorisées sur la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie de 2008 à 2015 par commune. 'N.R.' signifie 'Non renseigné'. Les données sont issues de...

Réglement Local de Publicité intercommunal - Zonage de publicité

Urbanisme -
Le Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) est un document de planification de la publicité, des enseignes et des préenseignes, lorsqu’elles sont visibles d’une voie...

Réglement Local de Publicité intercommunal - Zonage des enseignes

Urbanisme -
Le Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) est un document de planification de la publicité, des enseignes et des préenseignes, lorsqu’elles sont visibles d’une voie...

Réglement Local de Publicité intercommunal - Territoire aggloméré

Urbanisme -
Le Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) est un document de planification de la publicité, des enseignes et des préenseignes, lorsqu’elles sont visibles d’une voie...

Qualité des eaux de baignade

Eaux -
Indice de qualité des eaux de chacune des 9 zones de baignade de la Communauté de Communes, pour chaque année, de 2010 à aujourd'hui. Les analyses ont été réalisées par l'Agence...

Canalisations des réseaux d'assainissement

Eaux -
Tracé des canalisations des réseaux d'assainissement de la Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie. Les données ont été initialement créées sous Autocad puis converties au...

Appareillages des réseaux dʼassainissement

Eaux -
Appareillages des réseaux dʼassainissement pluviales, unitaire et des eaux usées de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie. La couche décrit ainsi les équipements du...

Ouvrages des réseaux dʼassainissement

Eaux -
Ouvrages des réseaux dʼassainissement pluviales, unitaire et des eaux usées de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie. La couche décrit ainsi les regards, ouvrages, bouches...

Commandes fibre optique

T.I.C -
Liste des commandes formulées auprès du délégataire fibre optique de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie, avec type de raccordement, type de site, débit, service, type...

Infrastructures de Coeur Côte Fleurie

Environnement -
Infrastructures de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie, représentés sous forme ponctuelle. Les données ont été numérisées sur fond de plan cadastral.

Parcelles de l'éco-domaine de Bouquetot à Saint-Pierre-Azif

Environnement -
Délimitation des parcelles de lʼéco-domaine de Bouquetot sur la commune de Saint-Pierre-Azif avec leurs superficie (en m²) et usage. Le concept d’Eco-domaine est de créer en un...

Points-tri

Environnement -
Localisation des points-tri des déchets sur la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie avec adresse, commune, couleur de tri et déchets collectés : V=verre, J=journaux/papier,...

Poids mensuel des déchets issus de la collecte sélective

Environnement -
Poids mensuel (en tonnes) des déchets de la Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie issus de la collecte sélective depuis 2010. Les données sont classées par mois et catégorie...

Poids mensuel des ordures ménagères résiduelles collectés

Environnement -
Poids des ordures ménagères résiduelles (en tonnes) collectés sur la Communauté de Communes et pesés à l'exutoire de traitement, par mois depuis 2009. Les refus de tri ne sont...

Poids mensuel des déchets apportés en déchèteries

Environnement -
Poids des déchets (en tonnes) apportés en déchèteries intercommunales depuis 2010. Les données sont triées par mois et par catégorie de déchets : ferrailles et platinages,...

Animaux mis en fourrière

Environnement -
Identification des animaux mis en fourrière sur la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie avec commune de ramassage, race, sexe, description, date dʼentrée et de sortie de la...

Liste des articles de la revue de presse

Citoyenneté -
Liste des articles sélectionnés pour la revue de presse avec date et thème depuis 2013. 'NC' signifie 'Non classé'. Les informations sont récupérées à partir des propriétés des...
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